1. Services offerts
Kasvu offre des services de marketing numérique incluant :
- Gestion mensuelle de campagnes publicitaires
- Gestion et optimisation de workflows d'intelligence artificielle
- Consultation stratégique en croissance numérique
2. Acceptation des conditions
L'utilisation de nos services constitue votre acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
3. Engagements clients
En utilisant nos services, vous vous engagez à :
- Fournir des renseignements exacts et à jour
- Utiliser nos services de manière légale et éthique
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de Kasvu et de tiers
- Ne pas perturber ou compromettre nos systèmes
4. Facturation et paiement
Les services sont facturés sur base mensuelle selon les modalités convenues dans votre contrat. Payments sont traités via notre plateforme sécurisée connectée à Stripe. Le non-paiement dans les délais convenus peut entraîner la suspension ou la résiliation des services.
5. Aucune garantie de remboursement
Tous les paiements sont finaux. Kasvu n'offre aucune garantie de remboursement pour les services rendus.
6. Résiliation
Vous pouvez résilier votre contrat en respectant le préavis stipulé dans votre entente. Kasvu se réserve le droit de suspendre ou résilier votre accès en cas de violation des présentes conditions.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, outils et systèmes développés par Kasvu demeurent notre propriété exclusive, sauf entente contraire écrite.
8. Limitation de responsabilité
Kasvu ne peut être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation de nos services, dans les limites permises par la loi.
9. Confidentialité
L'utilisation de nos services est également régie par notre Politique de confidentialité.
10. Modifications
Kasvu se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront communiquées aux clients actifs et prendront effet à la date indiquée.
11. Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Québec et du Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Québec.
